E-Sport
Amateurs d’E-Sport, MOSAIK est particulièrement au fait de ces nouvelles opportunités et des interrogations juridiques qu’elles soulèvent dans ce domaine, tant concernant les joueurs, les équipes que leurs structures.
MOSAIK assiste ainsi les joueurs afin de les aider à se structurer, mais aussi dans le cadre de leurs contrats avec les clubs et équipes sur tous types de jeux :
- Battle royale : PUBG, Fortnite, etc.
- First Person Shooter (FPS) : Counter Strike : Global Offensive (CS:GO), Overwatch, Valorant, Call of Duty, Rainbow 6, etc.
- Jeux de sport : FIFA / EA sports FC, NBA2K, etc.
- Multiplayer online battle arena (MOBA) : League of Legends, Dota, etc.
- Auto Battler : Teamfight Tactics
- Versus fighting : Street Fighter, Super Smash Bros, etc.
- Jeu de stratégie en temps reel (Real Time Strategy – RTS) : Starcraft
MOSAIK assiste ainsi à la réflexion spécifique à certains aspects que le joueur doit connaitre à savoir notamment :
- Si sa rémunération est décorrélée de toute performance ou temps de jeu
- S’il bénéficie d’un appui logistique avec la mise à disposition d’installations permettant de s’entraîner ou de le loger telle qu’une gaming-house
- S’il dispose de la possibilité de pouvoir être transféré dans une autre équipe à sa propre demande même si son contrat est toujours en cours
- S’il a des obligations de disponibilités pour les sponsors et un droit de regard sur les opérations en question
- S’il a un certain nombre d’heures de streaming obligatoires
- S’il a le droit de percevoir les rémunérations provenant de son stream
Du côté de sa structure, pour sécuriser son investissement, certains aspects peuvent être sécurisés contractuellement. Il peut ainsi être prévu :
- Un objectif minimum à atteindre
- Une baisse de rémunération en cas de mise sur le banc
- Le respect d’une charte morale avec possibilité de résilier le contrat en cas de manquement
- La participation à un minimum d’opérations de sponsoring sur une période donnée
- Un nombre minimum d’heures de streaming imposée afin de permettre à la structure de gagner en visibilité
- La manière dont vous entendez valoriser l’image du joueur et gérer le merchandising des produits dérivées (maillots, dédicaces, matériels griffés, etc.).
De nombreux exemples montrent que les structures tendent désormais à considérer les joueurs comme des actifs valorisables, qu’ils peuvent céder. Cette valeur, bien qu’elle soit naturellement liée au joueur, est aussi intrinsèquement liée à l’engagement contractuel qu’il a pris avec la structure.
MOSAIK peut ainsi vous aider à organiser juridiquement vos flux financiers par la mise en place d’une structure dédiée à gérer vos revenus mais aussi à valoriser votre image :
- Création d’une entité juridique pour gérer les flux financiers, payer vos intermédiaires – partenaires ;
- Création d’une entité juridique portant vos contrats de sponsorings ;
- Création d’une entité juridique afin de réinvestir votre argent, ou pour financer des projets sociaux ;
MOSAIK vous accompagne également dans le cadre de la gestion contractuelle de votre image mais aussi de vos revenus tirés du sponsoring en délimitant de façon précise les obligations des différentes parties :
- Gestion de l’image par la structure ?
- Droit d’avoir ses propres sponsors en plus de ceux de la strucrure ?
- Autorisation pour s’absenter afin de pouvoir participer à des opérations de sponsorings ?
- Possibilité de résilier les contrats en cas d’évènements particuliers ?
Et en cas de différend, de par sa forte expérience dans le domaine du contentieux, MOSAIK peut vous proposer une stratégie sur mesure devant les différentes juridictions civiles.